Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMIT
SYVA COMPANY, Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware, 900 Arastradero Road, Palo Alto, Californie (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1210617
Date de dépôt :
11/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1992

Présentation de la marque EMIT

Déposée le 11 juin 1982 par la société SYVA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SYVA COMPANY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque EMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMIT est expirée depuis le 11 juin 1992.

SYVA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SYVA FRANCE , SYVA MICROTRAK , SYVA


SYVA COMPANY, Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware, 900 Arastradero Road, Palo Alto, Californie (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

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